Pedro APARICIO SÁNCHEZ
Pedro APARICIO SÁNCHEZ
Espagne

Date de naissance : , Madrid

Date de décès :

5ème législature Pedro APARICIO SÁNCHEZ

Groupes politiques

  • 20-07-1999 / 19-07-2004 : Groupe parlementaire du Parti socialiste européen - Membre

Partis nationaux

  • 20-07-1999 / 19-07-2004 : Partido Socialista Obrero Español (Espagne)

Membre

  • 21-07-1999 / 14-01-2002 : Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports
  • 06-10-1999 / 14-01-2002 : Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud et l'Association pour la Coopération régionale de l'Asie du Sud (SAARC)
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports
  • 07-02-2002 / 02-07-2003 : Délégation pour les relations avec les pays d'Amérique centrale et le Mexique
  • 03-07-2003 / 19-07-2004 : Délégation pour les relations avec les États-Unis

Membre suppléant

  • 22-07-1999 / 14-01-2002 : Commission de la politique régionale, des transports et du tourisme
  • 17-01-2002 / 19-07-2004 : Commission de la politique régionale, des transports et du tourisme

Activités

Contributions aux débats en séance plénière

Discours prononcés en séance plénière et déclarations écrites relatives aux débats en séance plénière. Article 204 et article 171, paragraphe 11, du règlement intérieur.

Industries culturelles

04-09-2003 P5_CRE(2003)09-04(4-056)

Stratégie d'information et de communication

08-04-2003 P5_CRE(2003)04-08(2-303)

Espace européen de la connaissance

05-09-2002 P5_CRE(2002)09-05(4-056)

Rapport(s) - en tant que rapporteur

Un rapporteur est nommé par la commission parlementaire saisie au fond pour élaborer un rapport sur les propositions législatives, budgétaires ou autres. Les rapporteurs peuvent ce faisant consulter des experts et les parties prenantes. Ils sont également chargés de rédiger des amendements de compromis et d’engager des négociations avec les rapporteurs fictifs. Les rapports adoptés en commission sont ensuite examinés et mis aux voix en séance plénière. Article 55 du règlement intérieur.

Rapport sur le rapport de la Commission sur l'application du règlement (CEE) 3911/92 du Conseil concernant l'exportation de biens culturels et de la directive 93/7/CEE du Conseil relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un Etat membre - Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports

19-04-2001 A5-0122/2001 PE286.754 CULT
Pedro APARICIO SÁNCHEZ

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la répartition des autorisations pour les poids lourds circulant en Suisse - Commission de la politique régionale, des transports et du tourisme

25-11-1999 A5-0075/1999 PE231.564 RETT
Pedro APARICIO SÁNCHEZ

Proposition(s) de résolution

Les députés peuvent déposer des propositions individuelles portant sur des sujets entrant dans le cadre des activités de l'Union européenne. Cette proposition est transmise pour examen à la commission compétente. Article 143 du règlement intérieur.

Question(s) parlementaire(s)

Les questions avec demande de réponse orale suivie d’un débat peuvent être déposées par une commission, un groupe politique ou cinq pour cent au moins des députés qui composent le Parlement. Elles sont adressées aux autres institutions de l’Union. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière. Article 128 du règlement intérieur